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Conditions Générales de Vente


Seules nos conditions générales de ventes sont applicables au contrat
TOUTE INSCRIPTION SUR LE SITE IMPLIQUE L' ACCEPTATION EXPRESSE DES C.G.V..

Les prix affichés au catalogue sont donnés en euros hors taxe départ entrepôt.
Les risques et frais d’envoi ou de transport des biens vendus, sont à la charge du client.

Les délais de livraisons sont indicatifs et ne nous lient pas, sauf stipulation contraire et écrite.
Les retards de livraison ne donnant droit à aucune indemnité.

Toutes les factures sont payables au comptant et sans escompte, sauf conditions particulières stipulées sur la facture, et conformément au tarif en vigueur à la commande.
Tous les moyens de paiement (chèque, virement, carte bancaire, mandat) sont acceptés.


En cas de non paiement de la facture dans le délai prévu, il sera du, de plein droit et sans mise en demeure préalable, un intérêt au taux de 1,5% par mois.
Outre les intérêts en vigueur, l’acheteur devra rembourser tous les frais contentieux et judiciaires occasionnés par toute démarche de relance et de recouvrement.

BABY GROW UP demeure le propriétaire des biens vendus, jusqu’à leur paiement intégral.
Il ne sera fait aucune livraison en cas de non paiement de la facture précédente.

Le tribunal de commerce de BELLEY (01) est le seul compétant en cas de litige.

BABY GROW UP est une marque de ZELMO DESIGN dont le siège social se trouve au:
21 rue Pasteur - 01150 Lagnieu (France)
 

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ZELMO DESIGN - "BABY GROW UP" - Tel :  09 66 92 77 57 - E-mail : info@babygrowup.fr

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